Auparavant, un véhicule ancêtre avec plaque d’immatriculation « O » était exempté d’un contrôle technique périodique et devait uniquement subir un contrôle au moment de son enregistrement.
Depuis le 20 mai 2018, le contrôle périodique s’applique également aux ancêtres munis d’une plaque « O » (enregistrés en Flandre).
Le tableau suivant indique quand un véhicule ancêtre doit être présenté au contrôle.
Âge du véhicule | Périodicité du contrôle ancêtre | Date du premier contrôle périodique |
---|---|---|
Plus de 25 ans et moins de 30 ans | Périodicité normale, comme les voitures particulières | Avant le jour en 2019 où le véhicule aura été mis en circulation depuis respectivement 26, 27, 28 ou 29 ans. |
De 30 à 50 ans | Tous les 2 ans | Avant le jour en 2020 où le véhicule aura été mis en circulation depuis 30 ans ou plus. |
Plus de 50 ans | Tous les 5 ans | Avant le jour en 2020 où le véhicule aura été mis en circulation depuis 30 ans ou plus. |
Le propriétaire recevra une convocation pour se présenter au contrôle périodique avec le véhicule ancêtre. Ne pas recevoir de convocation n’est pas une raison valable pour déroger au contrôle. Les propriétaires peuvent signaler qu’ils n’ont pas reçu de convocation au point de contact du département Mobilité et Travaux Publics.
La date de référence pour un ancêtre déjà enregistré sous une plaque d’immatriculation « O » correspond au jour et au mois de la première mise en circulation.
Pour un ancêtre (ré)enregistré sous une plaque d’immatriculation « O » pour la première fois après le 20 mai 2018, c’est la date du contrôle qui sert de référence pour le contrôle périodique.
Les restrictions d’usage déjà applicables (p. ex., pas de déplacements domicile-travail) restent applicables.
Les véhicules suivants avec plaque « O » sont exemptés du contrôle périodique d’ancêtres:
- véhicules de transport lent (ceux-ci devront néanmoins être contrôlés avant le (ré)enregistrement sous une plaque « O »)
- véhicules à chenilles (ceux-ci devront néanmoins être contrôlés avant le (ré)enregistrement sous une plaque « O »)
- véhicules de catégorie TL, Txa (<40 km/h), C ou R.
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